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Mentions légales

Avertissement : le texte ci-dessous est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Afin de limiter la contrefaçon, une veille a été mise en place sur ce texte.

Notre société

Conformément aux dispositions de l'article L11-1 du Code de la Consommation entré en viguer le 13/06/2014, nous vous informons que le site que vous visitez actuellement est la propriété de la société E-NOV PLANET, SAS au capital de 10.000€ (Euros) immatriculée sous le numéro 792774804 (LE PUY EN VELAY), code APE 4791B, considérée comme éditeur dudit site.

E-NOV PLANET est assujettie à la TVA (20%). Elle est identifiée auprès des services fiscaux par le numéro FR 48 792774804.

Le siège de E-NOV PLANET se trouve à l'adresse suivante: 41 Rue Voltaire, 43100 Brioude (France).
Vous pouvez joindre le siège de E-NOV PLANET par téléphone au +33-(0)444052357 ou par mail à l'adresse contact(at)stickers-beestick.fr.

Le directeur de la publication est Mr CHAPAVEIRE, en tant que président de E-NOV PLANET. Celui-ci est également responsable des traitements au titre de sa fonction.

Notre hébergeur

L'hébergement du site www.planete-horloge.fr est assurée par la société:
- Nexxpix
- Rue Fontaine de Geste - 43100 Brioude - France
qui, en sa qualité d'hébergeur garantit à l'éditeur une disponiblité et une sécurité maximales. L'hébergeur s'engage à respecter les dispositions régissant son statut, et plus particulièrement celles de l'article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) du 21 juin 2004.

Mise à disposition de contenus (pour les internautes)

Dans un souci de transparence, et afin de vous informer au mieux sur vos droits et nos obligations en matière de commerce électronique (vente de biens et/ou services à distance), nous mettons à votre disposition plusieurs rubriques vous permettant de vérifier la qualité de nos services. Vous trouverez ainsi les rubriques:

  • Mentions légales
  • Conditions générales d'utilisation des services
  • Exercice du droit de rétractation
  • Confidentialité des données (web, mobile, réseaux sociaux)
  • Cookies

Nous ne saurions trop vous conseiller de parcourir ces rubriques afin de vérifier les engagements de E-NOV PLANET en matière de vente à distance de services.

Le droit de réponse

Il est possible que notre site présente des textes dans des espaces de discussion (blog, forum, commentaires...) citant une personne et/ou une marque (modération à postériori).

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur www.stickers-beestick.fr dispose d'un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de E-NOV PLANET.

La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Notre service clients

Le service clients de E-NOV PLANET est joignable uniquement par voie électronique (mail), à l’adresse contact(at)stickers-beestick.fr ou par téléphone au +33-(0)444 052357 aux horaires suivants: du Lundi au vendredi, de 09h à 12h et de 14h à 17h.

Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.

Pour nous contacter

Vous pouvez nous contacter à l’adresse contact(at)stickers-beestick.fr pour toute demande de renseignements, ou pour exercer vos droits concernant les traitements de données effectués par la société.

Version V15-16. Validité à compter du 17/04/2015.

 
 
 

Contact

Email :

Téléphone :

04 44 05 23 57

Enov Planet (Brioude / France)
Rue Fontaine de Geste - BP 21
43100 Brioude
Siren : 792774804
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